Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD CONSTRUCTION GROUPE MAISON FAMILIALE
MARIGNAN IMMOBILIER, société anonyme

Numéro de dépôt :
1663208
Date de dépôt :
22/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/2001
SUD CONSTRUCTION GROUPE MAISON FAMILIALE de MARIGNAN IMMOBILIER

Présentation de la marque SUD CONSTRUCTION GROUPE MAISON FAMILIALE

Déposée le 22 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) MARIGNAN IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUD CONSTRUCTION GROUPE MAISON FAMILIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MARIGNAN IMMOBILIER domicilié(e) 15, rue de Marignan, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD - France.

La marque SUD CONSTRUCTION GROUPE MAISON FAMILIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD CONSTRUCTION GROUPE MAISON FAMILIALE est expirée depuis le 22 mai 2001.

MARIGNAN IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : MARIGNAN IMMOBILIER AU-DELA D'UN METIER : UNE PASSION , SEPTIMANIE , COEUR DE CAGNES , LE HAMEAU DE PROVENCE , DEVENEZ PROPRIETAIRE DE VOS LOISIRS , LYON ISLANDS , RESIDENCES & LOISIRS DU GROUPE MAISON FAMILIALE , Les Mélodies de Pech-David , MARIGNAN C'EST EVIDENT


MARIGNAN IMMOBILIER, société anonyme - 15, rue de Marignan, 75008 PARIS - France


CABINET PLASSERAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Constructions et réparations, notamment de maisons